Un propriétaire peut prêter son véhicule librement, à condition :

• que le conducteur occasionnel ait un permis valide,
• et qu'il utilise le véhicule dans les conditions prévues au contrat.

Il faut donc que le prêt soit autorisé par le contrat d'assurance. De plus, la couverture du conducteur occasionnel se fait dans les conditions prévues au contrat.

Souvent, le contrat d'assurance autorise le prêt du véhicule aux tiers, mais il prévoit une limitation des garanties et une majoration de la franchise dans les cas où le conducteur occasionnel commet un accident dont il est reconnu responsable.

Avant de prêter votre véhicule à un tiers, vous devez vérifier au préalable si votre contrat d'assurance autorise le prêt. Vous pouvez également interroger votre assureur à ce sujet.

Si le conducteur occasionnel n'est pas couvert de droit par votre contrat, vous pouvez demander à votre assureur de l'ajouter à votre contrat en établissant un avenant, éventuellement avec contrepartie.

Prêter un véhicule à un tiers engage la responsabilité du propriétaire assuré.

Plusieurs situations de prêt du volant sont possibles selon les contrats des compagnies d'assurances :

• prêt de véhicule sans restriction : aucune majoration de franchise ne vous sera appliquée en cas de sinistre,
• prêt de véhicule avec majoration de franchise : votre franchise sera plus élevée en cas de sinistre,
• prêt de véhicule à un tiers, sauf aux conducteurs novices définis dans les conditions générales du contrat,
• interdiction de prêt de véhicule à un tiers, sauf ascendants, descendants, membres de la famille,
• interdiction totale de prêt du véhicule.

Ainsi, avant de prêter votre véhicule, vérifiez bien dans votre contrat d'assurance automobile dans quelles conditions vous pouvez le faire.