Dossier
Vérifié le 28 juillet 2016 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
La navigation de plaisance est un loisir qui se pratique avec un véhicule nautique (bateau, scooter des mers...). Dans de nombreux cas, elle nécessite la possession d'un permis (démarche qui se réalisait auparavant auprès des affaires maritimes et se fait dorénavant majoritairement à la DDTM). La navigation de plaisance doit de plus respecter des règles.
Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires "Division 240"
Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires
Demande d'inscription à une option de base du permis de conduire des bateaux de plaisance à moteur
Formulaire
Permis de conduire des bateaux de plaisance à moteur : demande d'inscription à une extension
Permis bateau - Certificat d'aptitude physique
Duplicata d'un permis bateau de plaisance à moteur
Demande de délivrance par équivalence d'un titre de conduite des bateaux de plaisance à moteur
Fiche plaisance eaux intérieures pour la mise en service ou la radiation d'un bateau de plaisance
Demande de francisation n°300 d'un navire de plaisance
Demande de changement de port d'attache n°314
Demande de francisation d'un véhicule nautique à moteur (VNM) - Puissance réelle des moteurs supérieure à 90kW
Déclaration de conduite accompagnée d'un bateau de plaisance à moteur
Demande d'agrément pour l'initiation et la randonnée en véhicules nautiques à moteur encadrées par un moniteur diplômé
Demande d'autorisation d'enseigner la conduite d'un bateau de plaisance à moteur
Doit-on avoir un permis pour conduire un bateau ?
Conduire un scooter des mers : quelles sont les règles ?
Bateau de plaisance : quelles sont les règles de sécurité en eaux intérieures ?
Quelles sont les lois applicables lorsqu'on quitte les eaux françaises ?
Que faire en cas de perte, vol ou détérioration du permis bateau de plaisance ?
Les anciens permis bateaux mer sont-ils encore valables ?
Peut-on obtenir le permis plaisance par équivalence ?
Location d'un bateau de plaisance : quelles sont les règles ?
Conduite accompagnée d'un bateau à moteur : quelles sont les règles ?
Réglementation de la navigation de plaisance
Ministère chargé des transports
Réglementation de la navigation fluviale
Équipement de sécurité des bateaux de plaisance en navigation intérieure
J'apprends la mer : conseils et règles à respecter
Ministère chargé du tourisme
Guide pour les acheteurs et propriétaires de bateau ou scooter des mers
Ministère chargé des finances
Plaisance et loisirs nautiques
Ministère chargé de l'environnement
Équipements de sécurité des navires de plaisance en mer
JEUX DE SOCIÉTÉ
FÊTE DE L ÉTÉ
LIEU DIT LA CORBINIERE LIEU DIT LE PRE DE DEVANT 792 ROUTE NATIONALE LE RIBAY-IRRIGATION LIEU DIT LES LANDES…